Déposée le 10 avril 1992 par GIROUX Alain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FLORAPLANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-16 du 29 mai 1992.
Le déposant est GIROUX Alain domicilié(e) 499 rue de Brûlas,45560 Saint Denis en Val (dossier no 2220870) - 45560 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, A GIROUX domicilié(e) 499 rue de Brûlas,45560 Saint Denis en Val (dossier no 2220870) - 45560 - France.
La marque FLORAPLANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415435.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FLORAPLANT est expirée depuis le 10 avril 2012.
GIROUX Alain a également déposé les autres marques suivantes : FLORALAND , FLOREOL
GIROUX Alain - 499 rue de Brûlas,45560 Saint Denis en Val (dossier no 2220870) - 45560 - France
A GIROUX - 499 rue de Brûlas,45560 Saint Denis en Val (dossier no 2220870) - 45560 - France
Renouvellement sans limitation le 9 avril 2002 n°2220870 - Publication au BOPI 2002-04-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-34
Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16
Inscription le 28 janvier 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°593496 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-28
Produits chimiques et engrais destinés à l'agriculture et à l'horticulture.Papier, carton et produits en ces matières; matières plastiques pour l'emballage.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles, plants
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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